Licence Universelle pour musique libre de SACEM
Parmi les premiers fournisseurs, nous sommes ravis de vous présenter la nouvelle Licence Universelle pour musique libre de SACEM. Cette licence universelle s’adresse avant tout aux clients qui souhaitent utiliser un morceau presque sans limite — sans avoir à se soucier des pièges liés aux droits de licence. Elle autorise l’utilisation de la musique par des entreprises liées au titulaire de la licence ou par des partenaires B2B.
Particulièrement intéressant pour :
- Groupes d’entreprises avec filiales et sociétés sœurs
- Entreprises avec partenaires de distribution et franchisés
- Agences de publicité avec différents clients
Forces uniques :
- Utilisation non seulement pour les projets propres du titulaire de la licence, mais aussi pour toutes les entreprises liées par une relation B2B
- Utilisation de la musique dans un nombre illimité de vidéos, podcasts et autres contenus médias
- Payer une fois, utiliser le titre durablement
- Publication mondiale des contenus médias
- Publication des contenus sur tous les canaux (en ligne & hors ligne)
Limitations de la Licence Universelle :
- La musique ne peut être utilisée que dans le cadre d’un contenu média valide (voir les types de projets)
- La musique ne peut pas être revendue ni autrement distribuée (par ex. dans des templates, systèmes modulaires, bibliothèques, plateformes, systèmes automatisés, etc.)
Achat de la Licence Universelle :
- Créez un compte sur https://audiohub.fr/inscription
- Activez le bouton dans « Paramètres avancés » de votre profil : https://audiohub.fr/espace-client/profil
- Ajoutez les titres souhaités à votre panier et lancez le processus de commande
Questions fréquentes sur la Licence Universelle :
Dans le cas des agences de publicité, une relation B2B existe déjà dès la réalisation d’une mission unique, à condition que l’utilisation de la musique respecte les conditions de la présente licence ; une relation commerciale durable n’est pas obligatoire.
Pour les groupes d’entreprises, une relation B2B est également considérée comme existante lorsqu’il s’agit de filiales, de sociétés sœurs ou de sociétés mères juridiquement indépendantes, mais liées sur le plan organisationnel ou économique. Aucun mandat spécifique au sens classique n’est requis dans ce cas.
Les partenaires de distribution et les franchisés sont également considérés comme des partenaires B2B, dès lors qu’ils distribuent ou utilisent les produits, services ou marques de l’entreprise licenciée sur la base d’une relation contractuelle.
Oui, les entreprises appartenant au même groupe (par exemple sociétés mères, filiales ou sociétés sœurs) sont autorisées à utiliser la musique de manière indépendante dans leurs propres supports, sans qu’il soit nécessaire d’acquérir des licences séparées.
Pour les groupes d’entreprises, l’utilisation de la musique est autorisée à condition que les contenus médias créés présentent un lien factuel et thématique avec l’entreprise licenciée, ses marques, produits, services ou sa communication institutionnelle.
Oui, les partenaires de distribution et les franchisés sont autorisés à utiliser la musique de manière indépendante dans leurs propres supports, à condition que les contenus médias créés présentent un lien factuel et thématique avec l’entreprise licenciée, ses marques, produits, services ou sa communication institutionnelle.
Oui, les agences de publicité et de création sont autorisées à utiliser le même titre pour un nombre illimité d’utilisations autorisées selon les types de projets définis et pour un nombre illimité de clients finaux, sans que ces derniers aient à acquérir une licence eux-mêmes.
Le document de licence, incluant une clé de licence unique, est délivré à l’entreprise titulaire de la licence. Les clients finaux peuvent se référer à cette clé de licence, qui peut être vérifiée via https://audiohub.fr/validator.
Un document d’exonération SACEM peut être transmis par le titulaire de la licence si nécessaire ; il se trouve à la dernière page du PDF de licence.
Oui, la licence reste valable. Dans ce cas, nous vous demandons simplement de nous en informer brièvement afin que nous puissions mettre à jour les informations du titulaire de la licence.
Oui, nous proposons différents packs de crédits qui permettent de réaliser des économies importantes. Une Licence Universelle coûte 5 crédits.
Vous trouverez toutes les informations ici :
https://audiohub.fr/panier