Modèle de licence simple
Quelle licence vous intéresse ?
Standard License
- Si vous achetez une licence standard pour une chanson,
-
vous pouvez utiliser cette chanson dans un seul projet du titulaire de licence
-
et publier/vendre ce projet partout.
Extended License
Comparatif de nos licences
Toutes nos licences couvrent :
| Standard | Extended | |
|---|---|---|
|
Pour tous par exemple entreprises, indépendants, associations, rédactions, établissements d'enseignement, entités juridiques, etc. |
||
|
Pour tous les usages par exemple commerciaux, industriels, rédactionnels, bénévoles, scolaires, etc. |
||
|
Illimité dans le temps et dans l'espace Votre projet peut être publié/vendu dans le monde entier et sans limitation de durée. |
||
|
RGPD Vos données et les données de vos clients seront traitées conformément au RGPD. |
||
|
Document de licence et d'exemption Ce document certifie l'utilisation juridiquement conforme de la musique ainsi que la liberté par rapport à toutes les sociétés de perception et de répartition des droits. |
||
|
Destinataires illimités Votre projet peut être rendu accessible à autant de personnes que vous le souhaitez. |
||
|
Canaux multiples Votre projet peut être publié/vendu sur tous les canaux de médias en même temps. |
||
|
Qualité exceptionnelle La musique est disponible aux formats WAV et MP3 et peut être téléchargée à tout moment. |
||
|
Pas de coûts ultérieurs Il n'y a aucun coût ultérieur. |
||
|
Pas d'avis de droits d'auteur Aucun avis de droits d'auteur n'est nécessaire. |
Standard
License
19TTC
- Utilisation d'une chanson dans un seul projet
- Le projet peut être publié et vendu partout.
Extended
License
49TTC
- Utilisation d'une chanson dans un nombre quelconque de projets du preneur de licence
- Ces projets peuvent être publiés et vendus partout.
